Les publications utiles pour les membres des Conseils d’entreprise et des Comités de prévention et de protection au travail, sont maintenant disponibles.
Les membres élus lors des dernières élections sociales recevront leur exemplaire via leur syndicat. Les autres membres et les personnes concernées par la problématique peuvent en recevoir un exemplaire, de préférence en utilisant le bon de commande associé à la publication.
- Réglementation du bien-être au travail: la loi et le code sur le bien-être au travail et extraits du RGPT
- Guide pratique pour le Comité pour la prévention et la protection au travail
- Guide pratique à l'intention des membres du conseil d'entreprise
Ces brochures, comme toutes les publications du SPF, sont également accessibles en téléchargement (PDF).
Pour plus d’informations, n’hésitez pas à consulter sur ce site les thèmes « Bien-être au travail » ainsi que « Concertation sociale ». Vous y trouverez des explications et des commentaires adaptés et mis à jour régulièrement. Le thème « Bien-être » propose en outre les textes coordonnés de la réglementation.