Le nouveau guide générique va devenir une référence dans la gestion des épidémies et des pandémies

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Un nouveau guide générique est en cours d'élaboration. Il sera prêt fin janvier 2022. Ce guide a vocation se servir de référence. Il a d’ailleurs été conçu pour rester fonctionnel, si d’autres épidémies mondiales venaient à émerger.

Le guide est construit en trois chapitres, relatifs aux différentes phases de circulation d’un virus. Chaque phase détaille les mesures à prendre sur le lieu de travail en fonction de la gravité de l'épidémie.

Un outil proactif

Le guide générique a largement prouvé son utilité au cours de la période écoulée. Ce guide continuera bien sûr à s'appliquer.

Il a permis aux entreprises de réagir de manière adéquate lors de la crise sanitaire, en mettant en avant la sécurité de leurs employés sur leur lieu de travail.

Afin de renforcer encore la prévention, un nouveau guide générique est donc en cours d'élaboration. Il contient des mesures qui ont été développées à la suite de la crise sanitaire, mais qui seront en principe également applicables à d'autres épidémies. Le guide évolue donc vers un instrument proactif qui peut servir de point de référence permanent.

« Lorsqu'une épidémie ou une pandémie survient, il est important que l'employeur puisse immédiatement prendre les mesures nécessaires. Voilà l’une des leçons que nous avons pu tirer ces derniers mois. Nous développons donc un outil proactif pour le lieu de travail, qui peut être activé immédiatement en cas d'épidémie ou de pandémie », explique le ministre du Travail et de l'Economie Pierre-Yves Dermagne.

3 phases

Pour tenir compte de l'importance de la circulation d'un virus, les mesures du guide générique sont structurées en trois phases : une phase verte avec des mesures visant à contrôler la propagation d'un virus, une phase orange pour limiter la propagation et une phase rouge pour contenir une urgence épidémique et éviter un arrêt des secteurs.

« La crise sanitaire nous a appris à quel point la prévention est importante. C'est pourquoi nous avons choisi d’articuler le guide en trois phases, à la manière  d'un baromètre : chaque étape comporte une batterie de mesures supplémentaires », explique Pierre-Yves Dermagne.

Les mesures de prévention concernent le télétravail, la ventilation, l'hygiène, les équipements sociaux, les déplacements domicile-travail et autres déplacements à des fins professionnelles, les pauses, la circulation, le travail avec des tiers, l'aménagement du lieu de travail, la distance entre les personnes, les règles en cas de maladie, la quarantaine ou l'isolement, les masques.

Quand une entreprise doit-elle passer à une autre phase ? La décision revient à l'employeur et au médecin du travail. Lorsqu'il s'agit d'un secteur entier, cela peut se faire au moyen d'un protocole convenu au sein de la commission mixte compétente. Bien sûr, le gouvernement compétent peut aussi imposer de passer à un stade supérieur.

Un travail solide des partenaires sociaux

Comme pour les versions précédentes, les partenaires sociaux, réunis au sein du Conseil supérieur pour la prévention et la protection au travail, jouent un rôle important dans l'élaboration du nouveau guide générique. Ils sont assistés dans cette tâche par le SPF Emploi, Travail et Concertation sociale et le ministre de l'Emploi.

« Les partenaires sociaux réunis au sein du Conseil supérieur pour la prévention et la protection au travail, ainsi que le ministre du Travail, ont veillé, tout au long de la crise, à ce que les acteurs du monde du travail parlent d'une seule voix. Nous avons donc réussi à limiter dans une très large mesure la propagation du virus sur le lieu de travail. Cela prouve la force de notre dialogue social », déclare le président du Conseil supérieur pour la prévention et la protection au travail, Karel Van Damme.

« Tout au long de la crise, il y a eu une coopération très étroite avec le Conseil supérieur pour la prévention et la protection au travail afin d’évaluer la situation sur le lieu de travail en toute sécurité. Grâce à la participation active des partenaires sociaux, la gestion de la crise sanitaire bénéficie d'un soutien important. Je tiens à les remercier pour tout le travail accompli au cours des deux dernières années", conclut le vice-Premier ministre.

A titre d'illustration : mesures pour les réunions dans selon l’évolution en 3 phases

Vert : « Déterminez quelles réunions peuvent éventuellement être organisées (entièrement ou partiellement) à distance et par des moyens de communication numériques (par exemple en ligne). Prenez l'habitude de vous rencontrer en ligne lorsque cela est possible. »

Orange : « Organiser les réunions à distance, via des moyens de communication numériques dans la mesure du possible, sauf si la présence physique est nécessaire compte tenu de la nature de la réunion. Veillez à ce que seules les personnes nécessaires soient présentes dans une salle de réunion. Précisez aux personnes présentes que le port d'un masque buccal est obligatoire lorsqu'il est impossible de maintenir une distance suffisante entre les personnes et lors des déplacements. »

Rouge : « Les réunions qui nécessitent une présence physique doivent être reportées, sauf si cela n'est pas possible. Veillez à ce que les personnes présentes portent en tout état de cause un masque buccal pendant toute la durée de la réunion. »