Cet outil d'inspection est utilisé par la Division du contrôle des risques chimiques afin de vérifier si les entreprises réalisent les analyses de risques nécessaires relatives aux défaillances des procédés et d'évaluer la qualité de ces analyses. Il remplace le questionnaire figurant au chapitre 2, « Étude des déviations de procédé », de l'outil d'inspection « Maîtrise des déviations de procédé » (CRC/SIT/007-F).
Nous utilisons le terme « déviations de procédé » pour désigner les écarts par rapport au fonctionnement normal d'une installation de procédé. L'analyse des déviations de procédé consiste, dans la pratique, à identifier et à évaluer les scénarios d'accident potentiels résultant de telles déviations. Ces scénarios sont ci-après désignés, de manière abrégée, sous le terme de « scénarios de déviation ».
La technique la plus couramment utilisée pour identifier les scénarios de déviation est la méthode HAZOP. Pour l'évaluation des scénarios de déviation, on recourt généralement soit à une matrice de risques, soit à la méthode LOPA (Layer of Protection Analysis).
L'instrument d'inspection comprend deux questionnaires pouvant être appliqués séparément.
Le questionnaire « Gestion des analyses des déviations de procédé » est appliqué soit au niveau de l'entreprise dans son ensemble, soit au niveau d'une unité de production. Les aspects suivants sont abordés :
- La description de la méthodologie pour la réalisation des analyses des déviations de procédé dans les procédures applicables.
- La disponibilité d'une analyse des déviations de procédé pour chaque installation présentant des risques d'accident majeur
- La révision périodique des analyses des déviations de procédé
- La mise en œuvre des actions issues des analyses des déviations de procédé.
Le questionnaire du chapitre 3 est utilisé pour examiner la qualité des analyses des déviations de procédé réalisées. Il est appliqué à une ou plusieurs analyses sélectionnées (à titre d'échantillon) pour une installation ou une partie d'installation.