GROUPE |
METHODE |
BASEE SUR |
ACTE ET PRINCIPE |
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WI_11_Sécurité du travail |
AR du 16/01/2006 (publié dans le MB d.d. 15/02/2006). Le 02/06/2017 le Code du bien-être au travail est publié dans le MB. Celui-ci est entré en vigueur le 12/06/2017. La Directive de l'Union européenne a été convertie dans le Code en Livre V ‘Facteurs d’environnement et agents physiques’, Titre 2 ‘Bruit’ |
Le mesurage du bruit sur les lieux de travail vis-à-vis des valeurs d’actions et valeurs limites d’exposition. |