Nanoparticules

Les nanoparticules présentent des caractéristiques uniques dues essentiellement à leur petite dimension. Ces caractéristiques spécifiques permettent d'importantes innovations scientifiques et technologiques dans différents secteurs. Cependant, des inquiétudes apparaissent quant aux nouveaux risques que ces caractéristiques peuvent provoquer sans pouvoir être évalués par les instruments classiques.

Les nanoparticules ne sont en soi pas nouvelles. La nature a précédé l'homme de plusieurs milliards d'années. Les cellules vivantes sont pleines de 'machines' constituées de protéines et d'autres structures présentant des nanodimensions. Les activités naturelles et humaines sont également une source de nanoparticules. Lors de la soudure, par exemple, des nanoparticules se forment et se libèrent dans l'environnement.

Grâce aux évolutions technologiques, l'homme est de plus en plus capable de maîtriser la forme et la taille des matériaux à l'échelle nanométrique. La technologie permet également d'étudier et d'exploiter les caractéristiques spécifiques des nanomatériaux. La diversité et la complexité des nanomatériaux fabriqués intentionnellement est en constante augmentation: Nous sommes confrontés à une classe en forte croissante et très hétérogène de matériaux que nous devons suivre attentivement.

Avant la mise sur le marché belge, les nanomatériaux et mélanges qui contiennent des nanomatériaux doivent être enregistrés auprès du Service public fédéral santé publique, sécurité de la chaîne alimentaire et environnement .

Les employeurs qui enregistrent des nanomatériaux ou qui utilisent des nanomatériaux enregistrés sont tenus de donner les informations nécessaires à leur Comité pour la Prévention et la Protection au travail. Il en va de même pour les produits pour lesquels, en application d'autres réglementations spécifiques, une notification doit être faite ou une autorisation doit être obtenue pour la présence de nanomatériaux. Il est dès lors plus facile pour l'employeur qui en fait un usage professionnel de respecter les obligations relatives à la protection des travailleurs (exécution de l'évaluation des risques, mise en oeuvre des mesures préventives, information aux travailleurs ,...): en effet, de plus en plus de données sont disponibles sur les nanomatériaux et la communication de ces données dans toute la chaîne d'approvisionnement est stimulée. 

Grâce à ce registre, les autorités disposent d’une vue générale des types de nanomatériaux utilisés, de leur quantité ainsi que leur évolution, ce qui est nécessaire pour établir des priorités pour l'organisation e.a. de campagnes d'information ciblées, la recherche d'outils appropriés pour l'évaluation des risques et le monitoring d'exposition. La traçabilité obtenue grâce un tel registre permettront aux autorités d'intervenir rapidement et de manière ciblée en cas de problèmes potentiels avec certains nanomatériaux.

Plus d'informations

• Recommandation de la Commission du 18 octobre 2011 relative à la définition des nanomatériaux (PDF, 217 KB) ;
• méthodes et méthodologies de mesurage pour une application correcte de la définition d'un nanomatériau:
  • la page web ‘ nanotechnology ’ du 'Joint Research Centre' (JRC) de la Commission Européenne,
  • la page web du service Métrologie du SPF Economie qui est accrédité pour la mesure de nanoparticules sphériques et incompressibles: La nanométrologie ;
• effets des nanoparticules sur la santé: voir notamment les publications de l'agence Française 'Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail' (Anses) ;
• travaux de la Commission européenne en matière de nanotechnologie:
  • les pages web de la Commission européenne : Nanomaterials ,
  • les pages web de l'Agence européenne pour les substances chimique (ECHA): Nanomatériaux ;
• détermination de l'exposition professionnelle aux nanoparticules:
  • les pages web de l'institut Français 'Institut national de recherche et de sécurité’ (INRS): Nanomatériaux, nanoparticules - Métrologie ,
  • les pages web de l'organisme allemand ‘Bundesanstalt für Arbeitsschutz und Arbeitsmedizin’ (BAUA): Handlungshilfen für den Umgang mit Nanomaterialien ;
• mesures de prévention :
  • les pages web de l'INRS: Nanomatériaux, nanoparticules - Prévention des risques ,
  • les pages web du BAUA: Handlungshilfen für den Umgang mit Nanomaterialien .

Avis du Conseil supérieur pour la prévention et la protection au travail

• Avis n° 202 du 11 janvier 2017 concernant le projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 27 mai 2014 relatif à la mise sur le marché des substances manufacturées à l'état nanoparticulaire. (PDF, 150.59 Ko)
• Avis n° 179 du 7 février 2014 relatif à l’article 23 du projet d’arrêté royal relatif à la mise sur le marché des substances manufacturées à l’état nanoparticulaire (PDF, 125.75 Ko)