Facteurs d'environnement et agents physiques
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L'employeur est tenu de protéger ses travailleurs contre les agents physiques tels que les températures basses ou élevées, le bruit, les vibrations et les rayonnements ionisants (p.e. rayons X et gamma). Il doit également limiter l'exposition aux formes artificielles de rayonnements optiques (p.e. rayonnements ultraviolets, rayonnements lasers et lampes infrarouges), ainsi que l'exposition aux ondes électromagnétiques (p.e. micro-ondes ou radiofréquence).
- Code livre V titre 1 (PDF, 149.84 Ko)
- Code livre V titre 2 (PDF, 168.15 Ko)
- Code livre V titre 3 (PDF, 173.05 Ko)
- Code livre V titre 5 (PDF, 151.18 Ko)
- Code livre V titre 6 (PDF, 370.17 Ko)
- Code livre V titre 7 (PDF, 232.83 Ko)
- Eclairage - Série Stratégie SOBANE
- Sick Building Syndrome. Analyse et prévention
- 1998 - Sick Building Syndrome
- En premier lieu, auprès du conseiller en prévention du service interne et /ou externe de prévention et de protection au travail.
- En deuxième lieu, auprès de la direction régionale compétente du Contrôle du bien-être au travail.
- Sur l'interprétation de la réglementation: par écrit, auprès de la Direction générale Humanisation du travail.