Organisation du travail et catégories spécifiques de travailleurs
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Ce thème traite des formes spécifiques d'organisation du travail telles que les temps de travail irréguliers (travail de nuit ou travail posté), le travail intérimaire, les jeunes au travail, les stagiaires, la protection de la maternité, les travailleurs domestiques et le personnel de maison.
Un certain nombre de catégories de travailleurs doivent bénéficier d'une protection spéciale en raison de leur position particulièrement vulnérable dans l'entreprise ou chez leur employeur.
Lors de la réalisation de son analyse des risques, l'employeur doit tenir compte des caractéristiques spécifiques de ces travailleurs, comme le manque d'expérience, la perception limitée des risques, le jeune âge, la grossesse et l'allaitement, le fait qu’ils travaillent au domicile de leur employeur.
- Code - Livre I - Titre 6 - Mesures en cas d’accident du travail (PDF, 159.56 Ko)
- Code - Livre X - Titre 1 - Travailleurs de nuit et travailleurs postés (PDF, 157.62 Ko)
- Code - Livre X - Titre 2 - Travail intérimaire (PDF, 315.15 Ko)
- Code - Livre X - Titre 3 - Jeunes au travail (PDF, 189.82 Ko)
- Code - Livre X - Titre 4 – Stagiaires (PDF, 224.38 Ko)
- Code - Livre X - Titre 5 - Protection de la maternité (PDF, 119.19 Ko)
- Code - Livre X - Titre 6 - Travailleurs domestiques et personnel de maison (PDF, 116.78 Ko)
- Loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail (PDF, 597.34 Ko)
- Formulaire d'évaluation de santé (DOCX, 90.35 Ko)
- Surveillance de santé: formulaire de recours contre la décision du conseiller en prévention-médecin du travail (DOC, 26 Ko)
- Surveillance de santé: formulaire pour la demande de surveillance de santé des travailleurs (DOC, 65.15 Ko)
- Modèle de la fiche de poste de travail (seulement pour le travail intérimaire)
- 1998 - A la recherche d'un système posté : horaire approprié
- 1998 - Effets du travail posté sur la santé
- 1998 - Facteurs de tolérance pour le travail posté
- 1998 - Le travail à temps partiel
- 1998 - Rythmes biologiques et sommeil
- 1998 - Temps de travail comprimé
- 1998 - Travail posté et heures de travail flexibles : effets sur les performances et les accidents du travail
- 1998 - Travail posté et heures de travail flexibles: perturbations de la vie familiale et de la vie sociale
- En premier lieu, auprès du conseiller en prévention du service interne et /ou externe de prévention et de protection au travail.
- En deuxième lieu, auprès de la direction régionale compétente du Contrôle du bien-être au travail.
- Sur l'interprétation de la réglementation: par écrit, auprès de la Direction générale Humanisation du travail.