Prévention des risques psychosociaux au travail

Les manifestations les plus connues de ces risques sont le stress, le burn-out, la violence, le harcèlement moral ou sexuel au travail. Ces risques dont la source peut se trouver dans l’organisation du travail, le contenu du travail, les relations interpersonnelles au travail, les conditions de travail et les conditions de vie au travail peuvent aboutir à un dommage à la santé psychique du travailleur, qui peut s’accompagner d’un dommage physique.

L’employeur doit intégrer la prévention de ces risques dans sa politique de prévention et les intégrer dans l’analyse des risques réalisée pour les travailleurs (détachés).

L’employeur doit prendre les mesures nécessaires pour prévenir les risques psychosociaux au travail ou prévenir ou limiter les dommages à la santé du travailleur (détaché) découlant de ces risques.

Pour la prévention de ces risques spécifiques, chaque employeur doit obligatoirement être assisté par un conseiller en prévention spécialisé dans les aspects psychosociaux du travail qui dispose de compétences définies dans la législation.

Application pour l’employeur qui occupe des travailleurs détachés en Belgique

En principe, l’employeur du travailleur détaché doit respecter les dispositions légales applicables en Belgique décrites ci-dessus.

Si l’employeur du travailleur détaché ne dispose pas, au sein de son entreprise ou dans un service externe de prévention de son pays, d’une personne disposant de compétences équivalentes à celle du conseiller en prévention aspects psychosociaux capable d’appliquer les procédures définies dans la législation belge, il doit s’affilier à un service externe agréé en Belgique.

Les travailleurs détachés qui estiment subir un dommage à leur santé du fait de ces risques psychosociaux doivent pouvoir introduire une demande d’intervention psychosociale informelle ou formelle auprès de ce conseiller en prévention spécialisé. L’employeur doit prendre les mesures appropriées pour mettre fin au dommage, dans la mesure où il a un impact sur le danger.

Dans le règlement de travail accessible au travailleur détaché doivent être repris les éléments suivants :

• les coordonnées du conseiller en prévention aspects psychosociaux ou du service externe de prévention et de protection au travail pour lequel il exerce ses missions ;
• les procédures accessibles aux travailleurs.

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