Inspection du travail - Direction générale Contrôle du bien-être au travail

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    Tél. : 02 233 45 11
    E-mail : cbe@emploi.belgique.be 

    Directeur général : Paul Tousseyn

    Paul Tousseyn

    Mission générale : améliorer de façon permanente le bien-être au travail des travailleurs et assurer le respect de la mise en œuvre des politiques en matière de bien-être en jouant un rôle de conseil, de prévention et de répression au travail.

    Direction de la gestion générale

    • Gestion des ressources humaines, du budget et des technologies de l'information et de la communication.
    • Amélioration de l'efficacité technique.
    • Coordination des rapports internes.

    Division du contrôle des risques chimiques

    Gestion de la division: Peter Vansina

    Tél.: 02 233 45 12

    E-mail : crc@emploi.belgique.be (questions de nature générale, remarques, demande de documents)

    Son ressort territorial est la Belgique toute entière.

    Missions:

    • Tâches prévues dans l'accord de coopération SEVESO ;
    • Surveillance du bien-être au travail dans les entreprises SEVESO ;
    • Missions dans le cadre de la loi du 11 décembre 1998 relative au classement et aux habilitations de sécurité, aux attestations de sécurité et aux conseils de sécurité ;
    • Soutien de la Division du contrôle régional en matière d'exposition aux agents chimiques.

    La Division du contrôle des risques chimiques comprend:

    • la Direction du contrôle de la prévention des accidents majeurs
    • la Direction de la politique en matière de contrôle des risques chimiques
    • la Direction du laboratoire d'hygiène du travail

    Direction du contrôle de la prévention des accidents majeurs

    Chefs de service: Isabelle Borgonjon (pour la Région de Bruxelles-Capitale), Michiel Goethals (pour la Région flamande) Isabelle Rase (pour la Région wallonne)

    • Réalisation d'inspections SEVESO ;
    • Evaluation des rapports de sécurité introduits par les entreprise SEVESO à seuil haut ;
    • Examen des accidents, des plaintes et des demandes de dérogation;
    • Réalisation d'inspections du bien-être.

    Direction de la politique en matière de contrôle des risques chimiques

    • Gestion du système d'information pour le contrôle des entreprises SEVESO ;
    • Qualité interne ;
    • Gestion des projets (y compris pour le développement et la révision des outils d'inspection Seveso).

    Direction du laboratoire d'hygiène du travail

    WTC III
    Avenue Simon Bolivar 30 - bte 6
    1000 Bruxelles
    tél.: 02 235 55 30 - secrétariat
    e-mail: cbe.labo@emploi.belgique.be

    Chef de service: Dimitri De Coninck

    • Soutien des directions régionales lors du contrôle de plusieurs dispositions légales en matière d'hygiène du travail (mesurages d'agents chimiques et physiques, valeurs limites des agents chimiques REACH et CLP);
    • Coordination au sein de la direction générale du centre des connaissances pour l'hygiène du travail;
    • Surveillance de la qualité des mesurages effectués sur les lieux de travail dans les entreprises par les laboratoires agréés.

    Division du contrôle régional du bien-être

    E-mail: cbe@emploi.belgique.be  

    • Surveillance de la loi sur le bien-être dans les entreprises et institutions (sauf SEVESO) ;
    • Surveillance d'autres lois comme la loi sur le contrôle médical ;
    • Assistance à la Division du contrôle des risques chimiques pour la surveillance médicale spécialisée.

    La Division du contrôle régional de la Direction générale Contrôle du bien-être au travail comprend une direction centrale et huit directions régionales, compétentes dans un ressort territorial déterminé. Vous pouvez consulter les coordonnées, le ressort territorial et les heures d'ouverture des directions régionales du Contrôle du bien-être au travail.

    Division de la gestion des connaissances en matière de bien-être au travail

    Chef de Division : 

    E-mail: cbe@emploi.belgique.be

    • Développement et gestion des connaissances dans différents domaines du bien-être au travail
    • Organisation de formations internes
    • Développement d’outils pour l’inspection