Bien-être au travail
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Définition
Le bien-être au travail est défini comme l'ensemble des facteurs relatifs aux conditions de travail dans lesquelles le travail est exécuté:
- sécurité au travail
- protection de la santé du travailleur
- aspects psychosociaux du travail
- ergonomie
- hygiène du travail,
- embellissement des lieux de travail.
La loi sur le bien-être et le code du bien-être au travail
La loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail est la loi de base dans le domaine de la sécurité et de la santé au travail. Cette loi, également appelée la "loi bien-être", crée en effet un cadre sur la base duquel des arrêtés d'exécution ont été pris.
La plupart de ces arrêtés d'exécution sont rassemblés dans le Code du bien-être au travail (code).
Le code est élaboré selon une philosophie qui est innovatrice par rapport à celle du Règlement général pour la protection du travail (RGPT), qui était la codification antérieure des prescriptions concernant la sécurité et la santé au travail. Là où dans l'actuelle réglementation sur le bien-être on se base sur des prescriptions d'objectifs, le RGPT comprenait principalement des prescriptions détaillées en termes de moyens. La loi sur le bien-être et le code comportent donc des prescriptions techniques détaillées moins amplement. On travaille selon une structure plus flexible avec principalement des normes juridiques auxquelles l'employeur peut donner une interprétation concrète à sa manière.
Le RGPT a déjà été vidé en majeure partie et d'ici peu il disparaîtra complètement étant donné que les dispositions restantes du RGPT seront transférées vers le code, ou lorsque cela n'est pas possible, abrogées.
Plus d'informations
- Explication concernant la loi bien-être
- Explication sur le Code du bien-être au travail
- Prescriptions du Règlement général pour la protection du travail
- Aperçu des différentes dispositions du Règlement Général pour la Protection du travail
Avis du Conseil supérieur pour la prévention et la protection au travail
- Avis n° 189 du 11 décembre 2015 concernant le Code sur le bien-être au travail (PDF, 78.96 Ko)
- Avis n° 140 du 17 avril 2009 sur le projet d’arrêté royal sur le Code sur le bien-être au travail et sur le projet d’arrêté royal abrogeant plusieurs dispositions du Règlement général pour la protection du travail (PDF, 106.53 Ko)
Profil national belge pour la sécurité et la santé au travail
Le profil national belge pour la sécurité et la santé au travail a été élaboré par la Belgique conformément à la Recommandation n° 197 de l’Organisation internationale du Travail (OIT) sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail.
Selon le Bureau international du Travail (BIT) le profil national de la sécurité et santé au travail (SST) a pour but de fournir l’information et les données constituant un inventaire exhaustif de la situation en matière de SST dans le pays. Le profil est destiné à servir de document de référence pour l'élaboration des futurs plans d'action des pouvoirs publics, des organisations d'employeurs et de travailleurs en matière de SST dans le pays.
Le profil national a comme objectif de prévoir de l’information sur la sécurité et la santé au travail, tant en ce qui concerne la législation, le mécanisme d'examen de la politique SST, l’infrastructure, les structures de collaboration, les activités des différents partenaires concernés, les ressources humaines, les acteurs concernés, les statistiques et les indicateurs, la démographie, les problèmes et les défis qu’en ce qui concerne les besoins pour le développement futur de la SST belge.
L’intention est d’associer tous les stakeholders importants pour ce qui concerne cette matière et qu’on leur offre à cet effet la possibilité d’introduire des ajoutes et des modifications de sorte que ce profil reste actuel et soit actualisé au moins une fois par an.
Le document de base a été révisé après consultation des partenaires sociaux au sein du Conseil national de Travail: avis n° 1.917 de la séance du 25 novembre 2014.
Le document est disponible sur le site web de l’OIT: Profil national belge pour la sécurité et la santé au travail.
Stratégie nationale belge en matière de bien-être au travail 2016-2020
La stratégie nationale belge en matière de Bien-être au travail détermine le contexte de la politique du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, du Ministre de l’Emploi et de toutes les parties prenantes concernées par la politique du bien-être dans les entreprises. Elle établit un certain nombre d’objectifs stratégiques et opérationnels pour les quatre à cinq ans à venir et détermine les actions à entreprendre pour atteindre ces objectifs. Elle est l’exécution du cadre stratégique de l’Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail 2014-2020.
Le cadre stratégique de l’Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail
La Commission européenne a élaboré le cadre stratégique de l’Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail afin de répondre aux défis qui se présentent dans notre société en matière de sécurité et de santé au travail. La Commission européenne constate que chaque année, plus de 4 000 travailleurs succombent à des accidents du travail et que plus de trois millions sont victimes d’accidents graves engendrant un arrêt de travail de plus de trois jours. Lors d’une enquête, 25 % des travailleurs ont déclaré que le travail a eu des effets essentiellement négatifs sur leur santé. Cela engendre non seulement beaucoup de souffrances humaines, mais conduit également à des coûts élevés et inacceptables pour les employeurs et la sécurité sociale.
Au regard de ces constatations et suite à la stratégie européenne en matière de sécurité et santé au travail 2007–2012, la Commission veut porter une attention particulière aux défis suivants.
Un premier défi consiste à améliorer l’application pratique de la réglementation en matière de sécurité et santé au travail dans les entreprises, et plus particulièrement dans les microentreprises et les petites entreprises, en leur permettant d’adopter des mesures de prévention efficaces et efficientes.
Un deuxième défi concerne l’amélioration de la prévention des maladies liées au travail en s’attaquant aux risques existants, nouveaux et émergents. En premier lieu, il importe d’anticiper les effets négatifs des nouvelles technologies sur la santé et la sécurité des travailleurs. Les nanomatériaux, par exemple, sont susceptibles de présenter des propriétés uniques dont les risques ne peuvent être établis qu’à l’aide de nouvelles techniques d’analyse des risques. On constate également des modifications importantes dans l’organisation du travail, avec davantage de processus de travail flexibles et interactifs, ainsi que des arrangements contractuels atypiques.
Un troisième défi consiste à faire face à l’évolution démographique, et plus particulièrement à une population active qui vieillit. Afin d’anticiper ce défi, il est nécessaire de promouvoir la culture de prévention. Il sera ainsi possible de garantir un environnement sain et sûr tout au long de la carrière professionnelle des travailleurs.
Le texte de cette communication est publié sur le site web Eur-LEX de l’Union européenne: Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions relative à un cadre stratégique de l’Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail (2014-2020).
Les objectifs de la stratégie nationale belge
La stratégie nationale belge met l’accent sur 4 objectifs stratégiques. Chaque objectif stratégique est accompagné d’une série d’objectifs opérationnels, qui à leur tour sont précisés par un certain nombre d’actions concrètes.
Le premier objectif stratégique vise la promotion du travail sain et sûr. Il arrive encore beaucoup trop d’accidents de travail, et on constate également de plus en plus d’affections liées au travail. Il faut donc miser sur une prévention constante des accidents du travail, entre autres par une actualisation de la réglementation sur la prévention des incendies, de celle sur les chantiers temporaires ou mobiles et de celle sur les accidents du travail graves. Il faut également porter une attention particulière à l’utilisation des agents cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques sur le lieu de travail. Dans ce cadre, il est notamment important d’actualiser la législation relative à l’asbeste, de déterminer des valeurs limites obligatoires lors de l’exposition aux agents chimiques et de répondre aux défis posés par l’utilisation des nanomatériaux. Les risques psychosociaux et les troubles musculo-squelettiques méritent une attention permanente, en mettant des outils et des bonnes pratiques à la disposition des acteurs concernés et en les sensibilisant.
Un deuxième objectif stratégique vise à renforcer la participation au marché du travail. Il faut accorder une attention particulière aux travailleurs étrangers qui ne connaissent souvent pas la langue nationale et qui, de ce fait, ne comprennent pas les instructions de sécurité les plus élémentaires. Les jeunes au travail doivent être formés et doivent disposer de la connaissance nécessaire en matière de bien-être au travail. Ils doivent également pouvoir appliquer cette connaissance dans la pratique. Les conditions de travail des travailleurs âgés seront examinées afin d’être adaptées pour permettre à ces travailleurs de continuer à travailler en bonne santé. Enfin, et non des moindres, il y a les nombreux travailleurs en incapacité de travail qui disposent encore d’importantes capacités pour travailler, en dépit de leur maladie ou handicap. Un trajet de réintégration sera élaboré pour eux.
Le troisième axe vise le renforcement de la prévention. Cet axe se focalise sur les différents acteurs impliqués dans la politique de prévention dans les entreprises. L’employeur reste le responsable final de cette politique, mais il doit pouvoir disposer des moyens nécessaires au développement d’une telle politique de prévention. Cet aspect est particulièrement problématique dans les PME et pour cette raison, le SPF continuera à développer des outils OIRA pour de nouveaux secteurs. Le management contribue grandement à l’exécution de la politique du bien-être et doit dès lors disposer des connaissances nécessaires pour pouvoir exécuter ses tâches correctement. Il faut également accorder une attention particulière au rôle du conseiller en prévention, et aux missions et tâches qu’il doit effectuer. Une meilleure compréhension de ce rôle est importante pour déterminer quelles tâches seront mieux exécutées par le service interne ou externe pour la prévention et la protection au travail, ou par le service externe pour la prévention et la protection au travail. Cette compréhension du rôle du conseiller en prévention est également fondamentale pour pouvoir déterminer le contenu et l’organisation de sa formation. Enfin, il faut continuer à soutenir la concertation sociale dans les entreprises. Du côté du pouvoir public, il est important d’optimiser le fonctionnement des services d’inspection, d’élaborer une réglementation de qualité et d’améliorer l’accès aux données disponibles sur les risques professionnels.
Un dernier objectif stratégique consiste à renforcer la culture de prévention. Cet objectif soutient l’ensemble de la stratégie nationale et lui insuffle le dynamisme nécessaire. Le développement d’une véritable culture de prévention exige en effet un changement de comportement qui implique que la prévention soit intégrée dans tous les aspects de l’activité humaine au sein de l’entreprise. C’est pourquoi cet objectif soutient tous les autres objectifs. En outre, il est important que le bien-être au travail soit intégré dans tous les domaines de l’administration publique. Cela signifie que les services publics doivent respecter la législation en matière de bien-être, tant dans leur organisation interne que dans leurs procédures d’adjudications publiques.
Cette stratégie nationale a été élaborée après une concertation approfondie au sein du Conseil national du travail et du Conseil supérieur pour la prévention et la protection au travail. Le planning des actions, ainsi que leur suivi, se fera en étroite concertation avec le Conseil supérieur pour la prévention et la protection au travail. En effet, il faudra répondre à un certain nombre de questions pour chaque action concrète: Qui est responsable de quelle action ? Quelles démarches faut-il entreprendre pour atteindre l’objectif ? Quel indicateur permet de déterminer si l’objectif a été atteint ? Quelle action est prioritaire ?
Plus d’informations
- Le texte de la stratégie nationale: La stratégie nationale belge Bien-être au travail 2016-2020 proposée par le Ministre de l’Emploi: Objectifs stratégiques et opérationnels (PDF, 917.89 Ko)
- Avis du Conseil national du travail:
- Avis du Conseil supérieur pour la prévention et la protection au travail: Avis n° 197 du 23 juin 2016 concernant les objectifs stratégiques et opérationnels de la Stratégie nationale Bien-être au travail 2016-2020 (PDF, 1.06 Mo)
Evènements
Les formations et activités organisées par le SPF Emploi, Travail et Concertation sociale et d'autres organisations actives dans le domaine du bien-être au travail, sont annoncées sur le site Evènements du SPF Emploi.
Plus d'information
Pour plus d'informations sur les différents sujets du bien-être au travail, voyez la page des différents thèmes. Vous y trouverez également la réglementation correspondante et la documentation utile.
Voir aussi le centre de connaissance belge sur le bien-être au travail: BeSWIC (Belgian Safe Work Information Centre).
- Code du bien-être au travail (PDF, 5.76 Mo)
- Loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail (PDF, 512.12 Ko)
- Arrêté royal du 25 janvier 2001 concernant les chantiers temporaires ou mobiles (PDF, 520.46 Ko)
- Règlement général pour la protection du travail
- Aperçu des différentes dispositions du Règlement général pour la protection du travail
- Bonnes pratiques de sécurité dans le secteur agricole
- Guide de concertation Déparis : Alimentation – Série Stratégie SOBANE
- Guide de concertation Déparis : Boucheries charcuteries – Série Stratégie SOBANE
- Guide de concertation Déparis : Boulangeries-Pâtisseries - Série Stratégie SOBANE
- Guide de concertation Déparis : Cafétérias - Série Stratégie SOBANE
- Guide de concertation Déparis : Call Centres – Série Stratégie SOBANE
- Guide de concertation Déparis : Crèches - Série Stratégie SOBANE
- Guide de concertation Déparis : Enseignement - Série Stratégie SOBANE
- Guide de concertation Déparis : Entreprises de travail adapté - Série Stratégie SOBANE
- Guide de concertation Déparis : Garages - Série Stratégie SOBANE
- Guide de concertation Déparis : Jardiniers – Série Stratégie SOBANE
- Guide de concertation Déparis : Laboratoires de chimie et biologie - Série Stratégie SOBANE
- Guide de concertation Déparis : Maisons de repos - Série Stratégie SOBANE
- Guide de concertation Déparis : Salons de coiffure – Série Stratégie SOBANE
- Guide de concertation Déparis : Secteur de la construction - Série Stratégie SOBANE
- Guide de concertation Déparis : Secteur des soins de santé - Série Stratégie SOBANE
- Guide de concertation Déparis : Secteur du nettoyage - Série Stratégie SOBANE
- Guide de concertation Déparis : Secteur tertiaire - Série Stratégie SOBANE
- Guide de concertation Déparis : Sport – Série Stratégie SOBANE
- Guide de concertation Déparis : Supermarchés – Série Stratégie SOBANE
- Indicateurs d’alerte des risques psychosociaux au travail : guide d'utilisation et outils
- Prévention des troubles musculosquelettiques (TMS) dans le secteur du traitement des déchets
- Prévention des troubles musculosquelettiques (TMS) dans le secteur du transport et de la logistique
- Prévention incendie dans l'agriculture et l'horticulture
- Rapport annuel de la Direction générale Contrôle du bien-être au travail (2005)
- Rapport annuel de la Direction générale Contrôle du bien-être au travail (2006)
- Rapport annuel de la Direction générale Contrôle du bien-être au travail (2007)
- Rapport annuel de la Direction générale Contrôle du bien-être au travail (2008)
- Rapport annuel de la Direction générale Contrôle du bien-être au travail (2009)
- Rapport annuel de la Direction générale Contrôle du bien-être au travail (2011)
- Risktrainer pour les coiffeurs
- Sécurité dans les milieux équestres (La)
- Sécurité des tracteurs agricoles : risques et mesures de prévention
- Site de Fedris : Rapports annuels statistiques accidents du travail (secteur privé)
- Site de Fedris : Rapports annuels statistiques accidents du travail (secteur public)
- Site de Fedris : Rapports annuels statistiques maladies professionnelles
- 2022 - 2026 Projet (RRF) DATAMINING des risques professionnels pour un travail durable (en cours)
- 2022 - Intégration des TMS dans l’analyse globale des risques professionnels
- 2021 - Réalisation d’un recueil de bonnes pratiques au sein d’entreprises en matière de retour au travail
- 2020 - Recherche concernant l’impact des styles de management sur le bien-être au travail
- 2020 - Recherche sur l’utilisation de l’outil indicateur d’alerte RPS
- 2020 - Evaluation de l’impact de la nouvelle réglementation sur la réintégration au travail
- 2019 - Analyse des indicateurs de monitoring des Services externes pour la prévention et la protection au travail
- 2019 - Base de données des valeurs limites d'exposition professionnelle en Belgique et dans les pays limitrophes
- 2019 - Etude de l’impact des nouvelles formes de travail sur le bien-être
- 2019 - Etude du burnout dans la population belge
- 2019 - Réalisation d’un recueil de bonnes pratiques au sein d’entreprises en matière de prévention des risques psychosociaux (RPS)
- 2019 - Réalisation de modules e-learning sur le bien-être au travail
- 2018 - “Up To Date 2” SUITE DU PROJET Consommation d’alcool, de drogues illicites et de somnifères et de calmants dans la population
- 2018 - Recherche sur le bien-être des dirigeants de TPE et de l’impact sur leurs travailleurs
- 2016 - Analyse des données belges sur les conditions de travail recueillies par EUROFOUND (EWCS 2015)
- 2016 - Implémentation d’une stratégie de prévention durable des risques psychosociaux au sein d’entreprises
- 2016 - Recherche sur l'exposition des travailleurs belges aux produits chimiques dangereux (PROBE)
- 2015 - Analyse secondaire des données de l’enquête de santé 2013
- 2015 - Consommation d’alcool, de drogues illicites et de somnifères et de calmants dans la population
- 2014 - Charge psychosociale au travail et accidents de travail
- 2014 - Evaluation des formations en matière de bien-être au travail: conseillers en prévention, coordinateurs chantiers et personnes de confiance
- 2014 - Fourniture de pages web permettant d'expliquer la médecine du travail aux médecins généralistes
- 2014 – Recherche sur la création d’un outil concernant le burnout
- 2013-2014 - Conception indicateur d’alerte pour les risques psychosociaux en entreprise
- 2013 - Analyse des risques dans le secteur de la coiffure: obstacles et outil informatisé
- 2013 - Burnout chez les médecins et les infirmiers
- 2013 - Développement d'une datawarehouse regroupant les données belges en matière de conditions de travail
- 2013 - Développement et informatisation d'un modèle de rapport annuel pour les services internes de prévention et de protection au travail
- 2013 - Enquête nationale sur les facultés de travail (workability – VOW-QFT) dans 3 secteurs
- 2013 - Evaluation de la stratégie nationale en matière de bien-être au travail 2008-2012
- 2013 - Typologies d’intervention en matière de prévention des troubles musculosquelettiques et des risques psychosociaux
- 2013 - Validation des propositions issues du projet sur la collaboration entre les médecins
- 2012 - Call centers : recherche sur les conditions de travail
- 2012 - Les facultés de travail en Belgique en 2011 (VOW/QFT) et comparaison avec 2007 et 2009
- 2012 - Qualité du travail et de l’emploi en Belgique, Enquête européenne sur les conditions de travail
- 2012 - Validation Questionnaire du Vécu du Travail
- 2012 - Violence, harcèlement moral ou sexuel au travail: caractéristiques et conséquences pour les travailleurs et les travailleuses
- 2011 - Amélioration de la collaboration entre le médecin généraliste et les médecins conseils et les médecins du travail
- 2011 - Communication interne socialement responsable en période de restructuration - Étude préliminaire
- 2011 - Evaluation de la législation relative à la prévention de la charge psychosociale (violence – harcèlement au travail)
- 2011 - Gestion des âges
- 2011 – Mesurage du quartz respirable - Comparaisons inter-laboratoires
- 2011 - Performance de l'organisation et bien-être au travail : enquête dans les entreprises
- 2011 - Retour au travail après une absence de longue durée
- 2010 - Adapter la formation en fonction des âges et des styles d’apprentissage: conseils pédagogiques
- 2010 - Burnout au sein de la population active belge
- 2010 - Développement de modèles de rapports pour les services de prévention et de protection au travail
- 2010 - Enquête menée auprès des médecins belges du travail
- 2010 - Financement des missions de prévention des services externes de prévention et de protection au travail
- 2010 - Rendre opérationnel le VOW/QFT
- 2009 - Database DiRACT: Caractéristiques du travail et bien-être des travailleurs belges au cours de la dernière décennie
- 2008 - Conséquences du harcèlement moral au travail
- 2008 - L'exposition à des métaux lors des activités de démantèlement des appareils électriques usagés
- 2008 - Mesurage de l'ampleur et formes du harcèlement moral au travail
- 2008 - Mesurage de l'exposition à la silice cristalline alvéolaire
- 2008 - Mesurage de l'exposition aux nitrosamines lors de la vulcanisation du caoutchouc
- 2008 - Performance de l'organisation et bien-être au travail : revue de la littérature et pistes de recherche
- 2008 - Toxtrainer
- 2007 - BELSTRESS III
- 2007 - CAPA : Evolution des capacités physiques et physiologiques en fonction de l'âge dans la population au travail
- 2007 - PROXIMA : Vécu et amélioration des conditions de travail des aides familiales à domicile
- 2006 - Comment faire face au stress au travail: coping collectif
- 2006 - Violence, harcèlement moral ou sexuel au travail : développement d'un modèle et d'un outil diagnostique
- 2006 - Violence, harcèlement moral ou sexuel au travail : facteurs de risque organisationnels
- 2005 - Maintien dans l'emploi des travailleurs âgés
- 2005 - Recherche dans le secteur des soins de santé
- 2005 - Vécu du Travail du personnel des services publics
- 2005 - Violence, harcèlement moral ou sexuel au travail : recherche-action sur les méthodes d'intervention en situation de souffrance relationnelle
- 2001- Le développement d'une politique organisationnelle en matière de stress
- 2000 - Comparaisons internationales du Vécu du Travail
- 1999 - Fichier Questionnaire Vécu du Travail et données de référence
- 1998 - A la recherche d'un système posté : horaire approprié
- 1998 - Effets du travail posté sur la santé
- 1998 - Facteurs de tolérance pour le travail posté
- 1998 - Le travail à temps partiel
- 1998 - Rythmes biologiques et sommeil
- 1998 - Sécurité dans la construction
- 1998 - Sick Building Syndrome
- 1998 - Temps de travail comprimé
- 1998 - Travail posté et heures de travail flexibles : effets sur les performances et les accidents du travail
- 1998 - Travail posté et heures de travail flexibles: perturbations de la vie familiale et de la vie sociale
- 1998 - Types de travail posté
- 1996 - Ergonomie du chariot élévateur
- 1994 - Gestion individuelle de stress
- 1994 - La psychobiologie du stress
- 1994 - Organisation et stress
- 1994 - Stress : cause d'absentéisme
- 1994 - Travail émotionnel et vécu du travail des femmes
- 1992 - Intégration de la sécurité dans la formation d'ingénieur industriel
- 1992 - Integration de la sécurité dans l'enseignement
- 1989 - Recherche sur le vécu du travail auprès du personnel d'un hôpital
- 1986 - Analyse des risques participative pour le personnel hospitalier
- 1984 - Monographies de réalisations ergonomiques
- 1982 - Méthodes d'observation des conditions de travail
- En premier lieu, auprès du conseiller en prévention du service interne et /ou externe de prévention et de protection au travail.
- En deuxième lieu, auprès de la direction régionale compétente du Contrôle du bien-être au travail.
- Sur l'interprétation de la réglementation: par écrit, auprès de la Direction générale Humanisation du travail.