L’outil d’inspection traite des types suivants d’équipements:

Cet outil d’inspection traite des types suivants d’équipements:

A l’aide de cet outil d’inspection, les services d’inspection Seveso veulent vérifier si les entreprises ont pris les mesures nécessaires pour limiter les quantités libérées, dans le cas de l’occurrence d’une fuite (une libération accidentelle) dans l’installation.

Des mesures typiques de limitation des fuites sont:

Cet outil d’inspection a été développé par les services d’inspection Seveso afin d’examiner si les entreprises Seveso ont pris les mesures nécessaires pour maîtriser les risques propres à la dégradation des enveloppes. Avec le terme « enveloppe », nous faisons référence aux parois des équipements contenant les substances dangereuses présentes. Les enveloppes forment la barrière « primaire » entre les substances dangereuses et l’environnement.

Pour ce faire, l’outil d’inspection contient 3 questionnaires, qui traitent chacun d’un type particulier d’enveloppe:

Cet outil d'inspection est utilisé par les services belges d’inspection Seveso pour évaluer si les entreprises ont pris les mesures techniques et organisationnelles nécessaires afin d’éviter que des déviations par rapport au fonctionnement normal du procédé puissent mener à des libérations accidentelles de substances dangereuses ou d’énergie. Dans cet objectif, l’outil d’inspection contient quatre questionnaires.

Cet outil d’inspection regroupe trois questionnaires distincts sur la politique de prévention des accidents majeurs :

L’objectif de cet outil d’inspection est de vérifier si les accidents et incidents au sein d’une entreprise sont enregistrés et enquêtés.

Un premier questionnaire traite de la notification interne des accidents et incidents et de la notification externe vers les autorités pour les accidents et incidents pour lesquels il existe une obligation de notification.

Cet outil d’inspection traite différents aspects de la planification d’urgence.

Un premier questionnaire aborde l’organisation et la coordination pendant une situation d’urgence. Les thèmes abordés ici sont entre autres: la notification interne d’une situation d’urgence et la réaction face à celle-ci, l’évacuation et/ou le confinement du personnel, la composition et l’organisation de l’équipe d’intervention, le fonctionnement de l’équipe de crise et l’avertissement des autorités et des entreprises voisines.

La dénomination “travaux de maintenance et de modification” se réfère ici à une large gamme de travaux tels que: la réalisation de modifications aux installations, le remplacement d’équipements, des travaux de nettoyage et la réalisation des réparations, des inspections et l’entretien périodique. Aussi bien les travaux réalisés par le personnel propre que par des tiers, tombent sous le champ d’application de cet outil d’inspection, ainsi que les activités non routinières d’entretien réalisées par le personnel de production.

L’outil d’inspection contient cinq questionnaires.

L’outil d’inspection ‘Manipulations opérationnelles’ concerne: